📙Contraventions,délits,crimes.

Les peines de prisons et les garde à vue sont des peines standards qui peuvent être diminuées sur circonstances atténuantes par l’autorité procédant à l’inculpation. Ces peines peuvent être augmentées en cas de récidives (voir informations)

Voici la liste des Articles des Contraventions, Délits mineurs, Délits majeurs & Crimes. Les Articles sont référencés et expliquent chaque infractions, elles sont répertoriés avec une description des Amendes, des suppléments et des peines possiblement encourus.

Informations Contraventions :

Les contraventions sont les infractions les plus mineures concernant principalement la sécurité routière. Elles n’engendrent pas de prison et la peine pénale ne peut dépasser les 5000$ d’amendes. Une contravention n’implique pas la création d’un casier judiciaire.

Articles :

• 0.A : Usage abusif du Klaxon : 30$ [Aucun supplément, Aucune peine]

• 0.B : Non respect des distances de sécurité (1.5m) : 30$ [Aucun supplément, Aucune peine]

• 0.C : Franchissement d’une ligne continue : 40$ [Aucun supplément, Aucune peine]

• 0.D : Stationnement gênant et/ou interdit [bande rouge/jaune] : 75$ [Saisie/Destruction du Véhicule, Aucune peine]

• 0.E : Insulte envers un civil : 75$ [Aucun supplément, Aucune peine]

• 0.F : Non respect d’un véhicule prioritaire : 100$ [Aucun supplément, Aucune peine]

• 0.G : Conduite Hors route/ Hors piste [Sans véhicule Off-Road] : 100$ [Aucun supplément, Aucune peine]

• 0.H : Entrave à la circulation : 110$ [Aucun supplément, Aucune peine]

• 0.I : Non respect d’un feu rouge [Stop & Go] : 150$ [Aucun supplément, Aucune peine]

• 0.J : Conduite avec un véhicule dégradé ou sans plaque… : 150$ [Saisie/Destruction du Véhicule, Aucune peine]

• 0.K : Demi-tour non autorisé : 150$ [Aucun supplément, Aucune peine]

• 0.L : Participation à une manifestation illégale : 150$ [Aucun supplément, Aucune peine]

• 0.M : Ivresse ou consommation de stupéfiants sur la voie publique : 150$ [Dégrisement / Test EMS, 10min GAV]

• 0.N : Attentat à la pudeur : 200$ [Aucun supplément, 10min GAV]

• 0.O : Excès de vitesse de 5km/h à 25km/h au dessus de la limite : 300$ [Aucun supplément, Aucune peine]

• 0.P : Circulation à contresens : 300$ [Retrait de permis, 15min GAV]

• 0.Q : Conduite dangereuse [Drift, Wheeling…] : 400$ [Retrait de permis, 10min GAV]

• 0.R : Excès de vitesse de 25km/h à 50km/h au dessus de la limite : 500$ [Aucun supplément, Aucune peine]

• 0.S : Violation de propriété privée [Entreprise, Logement…] : 500$ [Aucun supplément, Aucune peine]

Informations Délits Mineurs :

Les délits mineurs sont des infractions sanctionnées au maximum par 30 min GAV. Les délits mineurs sont appliqués par la LSPD. Les délits impliquent la création d’un casier judiciaire de l’individu. En cas de récidive, l’individu encourt une peine de GAV de 10min supplémentaire en plus de doubler le montant de l’amende que l’individu à enfreint à plusieurs reprises.

Articles :

• 1.A : Menace et/ou intimidation envers un civil : 150$ [Aucun supplément, Aucune peine]

• 1.B : Dégradation de bien publics : 200$ [Aucun supplément, Aucune peine]

• 1.C : Dégradation de bien privés : 200$ [Dédommagement à hauteur des dégradations, Aucune peine]

• 1.D : Tentative de vol de véhicule : 200$ [Aucun supplément, 10min GAV]

• 1.E : Mise en danger de la vie d’autrui : 250$ [Aucun supplément, 10min GAV]

• 1.F : Possession ou prise en flagrant délit de crochetage : 250$ [Confiscation des crochetages, Aucune peine]

• 1.G : Chantage : 300$ [Aucun supplément, Aucune peine]

• 1.H : Trouble à l’ordre publique : 500$ [Aucun supplément, 10min GAV]

• 1.I : Organisation d’une manifestation illégale : 500$ [Aucun supplément, 10min GAV]

• 1.J : Arme blanche sortie en public : 500$ [Confiscation de l’arme, Aucune peine]

• 1.K : Possessions de produits illégaux mineurs (-10gr) : 500$ [Autorisation pour 5gr de Weed/ 5 joints] [Confiscation des produits, 15min GAV]

• 1.L : Atteinte au droit à l’image des Services Publiques : 500$ [Aucun supplément, Aucune peine]

• 1.M : Harcèlement : 500$ [Aucun supplément, 10min GAV]

• 1.N : Excès de vitesse de 50km/h à 100km/h au dessus de la limite : 750$ [Retrait du permis + Saisie/Destruction du Véhicule, 15min GAV]

• 1.O : Dissimulation du visage sur la voie publique : 750$ [Aucun supplément, Aucune Peine, si récidive 15min GAV]

• 1.P : Port d’un gilet par balle : 750$ [Services Publiques, Grupp6, Weazel News (reportage quartier chaud, braquage, prise d’otage, pays étrangers) & entreprises nécessitant une protection particulière] [Aucun supplément, Aucune peine, si récidive 15min GAV]

• 1.Q : Diffamation : 850$ [Aucun supplément, Aucune peine]

• 1.R : Outrage envers un représentant de l’état : 1000$ [Aucun supplément, 10min GAV]

• 1.S : Entrave à une opération des forces de l’ordre : 1000$ [Aucun supplément, 15min GAV]

• 1.T : Refus d’obtempérer : 1000$ [Retrait du permis si en véhicule, 15min GAV]

• 1.U : Conduite d’un véhicule volé : 1000$ [Retrait du permis pendant 3jours+ si vol de véhicule sans permis suspension de tout type d’examens pendant 5jours , 10min GAV]

• 1.V : Vol : 1000$ [Restitution des biens physiques + Frais de Dédommagement 10% LSPD, 15min GAV]

• 1.W : Menace et /ou intimidation envers un représentant de l’état : 1500$ [Aucun supplément, 20min GAV]

• 1.X : Délit de fuite : 1500$ [Saisie/Destruction du Véhicule + Retrait du permis, 20min GAV]

• 1.Y : Conduite sans permis : 1500$ [Saisie/Destruction du Véhicule, 10min GAV]

• 1.Z : Faux ou Usage de Faux : 1500$ [Aucun supplément, Aucune peine]

• 1.A.A : Cambriolage : 1500$ [Aucun supplément, 15min GAV]

• 1.A.B : Excès de vitesse supérieur à 100km/h au dessus de la limite : 1500$ [Retrait de permis + Saisie/Destruction du véhicule, 15min GAV]

• 1.A.C : Discrimination : 2000$ [Aucun supplément, 20min GAV]

Informations Délits Majeurs :

Les délits majeurs sont des infractions sanctionnées au maximum de 120min de GAV. Les délits majeurs sont jugés par le procureur et appliqués par la LSPD. Les délits impliquent la création d’un casier judiciaire de l’individu. En cas de récidive, l’individu encourt une peine de prison de 15min en plus de doubler le montant de l’amende que l’individu à enfreint à plusieurs reprises.

Articles :

2.A : Arme à feu sortie en public : 850$ [Confiscation de l’arme, 10min GAV]

2.B : Association de malfaiteurs : 1000$ [Aucun supplément, 10min GAV]

2.C : Vente de produits illégaux : 1000$ [Aucun supplément, 20min GAV]

2.D : Vol à main armée : 1500$ [Confiscation de l’arme + Retrait du PPA + restitution du vol (voir délit mineur 1.V), 20min GAV]

2.E : Vol de Véhicule : 1500$ [Aucun supplément, 25min GAV]

2.F : Possession de produits illégaux supérieurs (10 à 50gr) : 1500$ [Confiscation des produits, 25minGAV]

2.G : Escroquerie à la personne : 1500$ [Restitution à hauteur du préjudice, 25min GAV]

2.H : Port d’arme illégal d’une arme blanche : 2000$ [Confiscation de l’arme, 10min GAV]

2.I : Trafic de produits illégaux (50gr & +) : 2500$ [Confiscation des produits, 25min GAV]

2.J : Go Fast : 2500$ [Saisie/Destruction du véhicule, 20min GAV]

2.K : Braquage de supérette : 2500$ [1000$ par Otage, 30min GAV] 2.L : Usurpation d’identité : 3000$ [Aucun supplément, 25min GAV]

2.M : Braconnage : 3000$ [Confiscation des peaux/viandes + Confiscation du Permis de Chasse, 15min GAV]

2.N : Entrave à une enquête judiciaire : 3000$ [Aucun supplément, 20min GAV]

2.O : Possession d’argent volé : 3000$ [Confiscation de l’argent volé, 20min GAV]

2.P : Divulgation d’informations confidentielles : 3500$ [Aucun supplément, 30min GAV]

2.Q : Agression sur un civil : 4000$ [Aucun supplément, 15min GAV]

2.R : Port d’arme Illégal d’une arme de poing : 4000$ [Confiscation de l’arme, 20min GAV]

2.S : Vente illégale d’armes (blanches, de poing et/ou de chasse) : 5000$ [Confiscation des armes + Saisie de la monnaie d’échange + Retrait du PPA, 30min GAV]

2.T : Agression sur un représentant de l’état : 5000$ [Aucun supplément, 30min GAV]

2.U : Parjure : 5000$ [Une violation de serment entraîne un retrait immédiat de ses fonctions et de sa licence, 30min GAV]

2.V : Blanchiment d’argent : 5000$ [Aucun supplément, 30min GAV]

2.W : Corruption : 5000$ [Aucun supplément, 30min GAV]

2.X : Non respect d’une décision de justice d’un citoyen : 5000$ [Aucun supplément, 30min GAV]

2.Y : Usurpation d’uniforme fonction privée : 5000$ [Aucun supplément, 25min GAV]

2.Z : Participation à une fusillade : 5000$ [Confiscation de l’arme + Retrait du PPA, 30min GAV]

2.A.A : Port d’arme illégal d’un fusil semi-automatique : 6000$ [Confiscation de l’arme + Retrait du PPA, 25min GAV]

2.A.B : Usurpation d’uniforme fonction public : 7500$ [Aucun supplément, 25min GAV]

2.A.C : Escroquerie à l’entreprise : 10000$ [Restitution à hauteur du préjudice, 30min GAV]

2.A.D : Non respect d’une décision de justice d’une entreprise : 50000$ [Aucun supplément, Aucune peine]

2.A.E : Non respect des normes incendie (entreprise) : 75000$ [1000$ par personne présente dans le bâtiment, Aucune peine]

Informations Crimes :

Les crimes sont des infractions sanctionnées au maximum d’une peine à perpétuité. Ils sont jugés devant la cour d’assise par le juge. Les crimes impliquent la création d’un casier judiciaire. Une récidive d'un crime engendre un ajout de 30min de prison, en plus de doubler l’amende que l’individu à enfreint à plusieurs reprises. A partir de 3 crimes réalisés dans un délai de 1 mois, la personne est susceptible d’être condamnée à perpétuité. Tout individu accusé d’avoir commis un ou plusieurs crime(s) se verra confisquer ses armes et suspendre son PPA jusqu’à la date de son procès. Tout individu condamné à un jugement pour avoir commis un ou plusieurs crime(s) se verra confisquer ses armes et retirer son PPA

Articles :

3.A : Tentative de kidnapping/Séquestration : 3250$ [Aucun supplément, 30min Fédérale]

3.B : Braquage de bijouterie : 5000$

[1000$ par Otage, 45min Fédérale]

3.C : Kidnapping/Séquestration : 7500$ [500$ par Personne, 45min Fédérale]

3.D : Braquage de banque : 10000$ [1000$ par Otage, 60min Fédérale]

3.E : Prise d’Otage sur un civil : 10000$ [1000$ par Otage, 60min Fédérale]

3.F : Port d’arme illégal d’un fusil automatique : 12500$ [Confiscation de l’arme + Retrait du PPA, 30min Fédérale]

3.G : Tentative d’homicide sur Civil : 15000$ [Aucun supplément, 75min Fédérale]

3.H : Incendie criminel : 15000$ [Suivi psychologique obligatoire, 75min Fédérale]

3.I : Tentative d’évasion : 30000$ [Aucun supplément, 60min Fédérale]

3.J : Acte lié au terrorisme : 30000$

[Aucun supplément, 90min Fédérale]

3.K : Tentative d’homicide sur un représentant de l’état : 35000$ [Possibilité d’interdire la suppression du casier, 90min Fédérale]

3.L : Evasion : 35000$ [Aucun supplément, 90min Fédérale]

3.M : Prise d’Otage sur un représentant de l’état : 40000$ [Possibilité d’interdire la suppression du casier, 75min Fédérale]

3.N : Chef.fe d’une organisation criminelle : 75000$ [Aucun supplément, Perpétuité]

3.O : Meurtre : 100000$ [Aucun supplément, Perpétuité]

3.P : Trafic d'arme : 100000$ [Confiscation des armes + Saisie de la monnaie d’échange, 60min Fédérale]