📕 Code Pénal

Guide Législatif, Exécutif et Judiciaire de RivLife RôlePlay.

Vous trouverez ici les informations relatives au pouvoir législatif, exécutif et judiciaire ainsi que leurs applications sur RivLife

Le serveur étant une fiction d’un état des États Unis d’Amérique, les différents pouvoirs reposent sur la constitution qui est propre à la ville, selon ses propres termes, seul un gouverneur peut modifier celui-ci grâce à un amendement.

Sommaire :

Code pénal : Regroupe les différentes infractions en quatre catégories : [Contravention, délits mineurs, délits majeurs, crime]

Articles : Contenu permettant de préciser et d’encadrer certaines notions et certains termes relatifs à la justice.

Processus : Processus des peines et d’applications des peines ainsi que définition des rôles des différents acteurs.

Mandats : Réglementation relative aux différents mandats

Constitution : Version simplifiée des amendements de la constitution des Etats-Unis d’Amérique. (Source : Wikipédia)